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Marques déposées par la société CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU
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NUIT D'OCTOBRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NUIT D'OCTOBRE
CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3111247
Date de dépôt :
09/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NUIT D'OCTOBRE

Déposée le 9 juillet 2001 par la société CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUIT D'OCTOBRE »

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU domicilié(e) LES CABANES, 11510 FITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 794 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE FITOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEURS D'AUTOMNE , FLEURS DES GARRIGUES , FLEUR DE MEDITERRANEE , SAINT JULIEN DES TEMPLIERS


CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LES CABANES, 11510 FITOU - France - SIREN 775794480


CAVE COOPERATIVE DE FITOU - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375528 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Vins.